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SUJET : Véhicule gagé, cas particulier

Véhicule gagé, cas particulier 07 Déc 2016 04:31 #178243

  • Romain21
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Salut les accros probe mx6,bon ma belle va bien,en standby pour une nouvelle restauration partiel,bref la n'est pas le sujet,j'espère que ca dérange pas le sujet concerne pas vraiment la voiture,pour la petite histoire,mon père à eu un accident fatal de moto le 5 août dernier,suite à des soucie financier il a accumulé les dettes,après rdv avec le notaire on a vite conclut qu'il n'y avait rien à hérité,pas grave.mais il avait quelque bien,une moto 600 accidenté avec cg,que je vais refaire,pas de soucie,une voiture que je peut mettre à mon nom à travers les maille du filet,sa 800 avec laquelle il a eu son accident,je ne sait pas,je pense pas tout est notifier en gendarmerie,hors tout ses véhicule m'importe peux,en revanche il avait une r1 comme la mienne,même config 220ch,c'était le joyaux de mon père,hors il sera saisie par l'état et vendue au premier qui a quelque sous avec lui...c'est un monstre magnifique,c'est mon père qui ma transmis toute cette passion mécanique,et cette moto,peut être que c'est dure a comprendre mais c'était réellement comme sa fille,maîtresse(j'ai pas de mère au cas où lol)et j'en passe...hors cette moto à été gagé,mais aujourd'hui il n'est plus de ce monde malheureusement,donc je me disais que peut être cette histoire de gage est ''oublié'',et que peut être en fesant un acte de vente,a une date crédible,pourrai peut être passer pour la mettre à mon nom...je sais c'est faux et usage de fa:-) c'est ps4 bien mais si c'est pas sa je la declarerai volé et le garderai dans un garage,je la laisserai pas partir comme ça,c'est une partie de mon père et de son rêve,je veux pas rouler avec,j'ai quasiment la même,je veut juste pouvoir la gardé et de préférence la mettre au chaud avec les autres(oui mes moto ont une chambre...)plutôt que dans un garage froid et chaud,risque de vol etc....alors svp une idée,quelqu'un qui connais ou bosse en préfecture par hasard ?si faut traverser la France pour espérer faire la carte grise,enfin tout quoi,tout ce qui peut être possible pour que je la garde ''légalement'',sinon j'aurai une moto déclarer comme volé,ce serai plus embêtant,mais s'il le.faut je le ferai
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Véhicule gagé, cas particulier 07 Déc 2016 17:26 #178244

  • Jack_Clint
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C'est une bien triste histoire qui se complique avec cette moto gagée. :sad:

On comprend que tu voudrais récupérer cette moto et la mettre à ton nom pour que ce soit officiel et aussi pour pouvoir l'assurer. Sinon ! En cas de pépin, bonjour les dégâts, les assurances pourraient ne pas te couvrir et là ! C'est le pire qu'il puisse arriver.


En théorie !
Cette moto appartenait à ton père, elle fait donc partie de l'héritage, comme tous les biens qu'il devait posséder. Mais comme elle est gagée, elle sera mis à l’hôtel des ventes et vendu au plus offrant par un commissaire Priseur, si j'ai bien compris.


Il faudrait aller à la Préfecture pour prendre les papiers de cession de véhicules (vente d'un véhicule) et remplir ces feuilles, comme quoi ton père te l'aurait vendue avant son décès. Bien entendu il faudra y opposer une date (anti-datée) et une signature pour que cette transaction soit antérieure à la date du décès du père. Maintenant ! Il reste à savoir si ces feuilles de cession de véhicule ne comportent pas une date d'impression avec des numéros de séries d'imprimerie ? Ce qui voudrait dire que ce ne sera pas possible de faire un faux en écriture sur une feuille de cession fabriquée à une date postérieure au décès du père.

Sinon ! Il faut partir en recherche d'anciennes feuilles de cession de véhicule, imprimées avant la date du décès de père. Je n'ai pas ces feuilles de cessions de véhicules devant les yeux, c'est une simple supposition de ma part, mais ça m'étonnerait que ce détail chiffré (date d'impression du feuillet) n'ait pas été mentionné lors de l'impression de ces feuilles de cession de véhicule, pour faire ressortir d'éventuelles anomalies.

Il faudrait se renseigner à la Préfecture, directement, ou par un appel téléphonique. Quelle sont les possibilités pour que tu puisses avoir une Carte-Grise à ton nom, l'ancien propriétaire (ton père) étant décédé, depuis le....
Poser les bonnes questions à la Préfecture n'engage à rien, on a des professionnels qui nous donnent les bonnes réponses. Voir aussi à l'hôtel des ventes du lieu de ton domicile, ce qu'en pense le commissaire Priseur, c'est lui qui vendrait cette moto par adjudication au plus offrant, je pense qu'il pourrait t'aider à récupérer cette moto en toute légalité.

Essaie de t'entourer de bons conseils pour avoir les bons tuyaux, un renseignement ne coûte rien auprès de la Préfecture ou d'un commissaire Priseur et tu sauras quoi faire pour récupérer cette moto et enfin mettre la nouvelle Carte-Grise à ton nom.


Affaire à suivre, tous les avis sont bon à prendre. (merci à vous).
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Dernière édition: 07 Déc 2016 17:28 par Jack_Clint.
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Véhicule gagé, cas particulier 07 Déc 2016 19:04 #178245

  • Romain21
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Le certificat de vente n'est pas daté,et de toute façon j'en ai plein qui date de plusieurs période,donc techniquement l'acte de vente ne serait pas un problème,le problème c'est surtout qu'elle était gagé,mais maintenant que mon père n'est plus la elle est peut être plus gagé,et peut être que je peu faire les papier directement mais j'en doute,mais la récupérer entièrement légalement ferai que j'aurai automatiquement accepté la succession,ce qu'il ne faut surtout pas,j'ai esseyer de me renseigner et à priori hormis une magouille à priori rien à faire,j'ai demandé à un notaire,autre que celui qui s'occupe de cas la,(l'ancien patron de ma femme est notaire à la retraite)et lui même me dit que légalement y'a rien à faire hormis éventuellement racheté la moto au notaire qui s'occupe de la succession,possible malgré le refus de succession,mais j'ai pas les moyen de la racheté...si quelqu'un d'autre à des idées,tout est bon à prendre,je tiendrai informé du destin de cette icône familiale....pour l'assurance je m'en fou un peu,je veut pas.rouler avec,je la fait tourner toute les semaine,je l'ai rouler une fois depuis,je veut juste la gardé comme un biblo,juste la démarrer et lui faire le tour.du coin pour pas qu'elle s'use sur place...
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Véhicule gagé, cas particulier 08 Déc 2016 19:10 #178251

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Pour obtenir une CG il faut fournir un certificat de non gage et il est impossible d'obtenir un certificat antidaté puisqu'il est délivré informatiquement à la date de la demande.

Le seul moyen serait de payer les amendes.

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Véhicule gagé, cas particulier 10 Déc 2016 14:12 #178288

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Romain21 écrit:
mais j'ai pas les moyen de la racheté.

Diablus a donné la solution.

Sans moyen financier ce sera difficile de récupérer cette moto, c'est à toi de voir.
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Véhicule gagé, cas particulier 20 Déc 2016 18:51 #178476

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Je trouverai une solution...et je ne crois pas que le certificat de non gagé soit obligatoire pour faire la carré grise,et même si c'est obligatoire et daté,y'a moyen de s'arranger,dans tout les cas elle partira pas
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Véhicule gagé, cas particulier 22 Déc 2016 10:50 #178524

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Pour moi Diablus a raison.
Mais rien ne t'empêche de demander des renseignements à la Préfecture, tu sauras au moins où tu t'aventures.
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Véhicule gagé, cas particulier 04 Jan 2017 03:26 #178584

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Bon et bien après multiple recherche,aucun solution,soit je paye la dette pour laquelle la moto et gagé,et je rechete la moto,soit j'attend et par cchance je la rachète lors de sa vente par l'état,pas les moyen et très long....mais mon propre notaire ma''soufflet'' à demi mot la solution haha!donc sa consiste tout BÊTEMENT au simple fait que un véhicule sans valeur n'est pas pris par l'état,ce qui actuellement n'est pas le cas,mais en y passant une bonne aprèm avec mon pote il restera qu'un cadre et des carton de pièces,sans moteur....libre à moi de le récupérer une fois les cbose terminé pour le ''restauré''....j'ai chercher tellement compliqué
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Véhicule gagé, cas particulier 04 Jan 2017 23:30 #178585

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Mettre des pièces détachées dans plusieurs cartons.
Je pense que personne n'aura envie de faire le remontage. :lol:
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Véhicule gagé, cas particulier 05 Jan 2017 18:16 #178597

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:D si moi,si tout est bien ranger classée ca va vite une moto,j'ai déjà une 600 supermot en carton,avec un cadre neuf,j'ai passer une aprèm pour remonter le moteur avec tout l'arrière,cadre neuf car tordu,faut que je retrouve une fourche et c'est repartie,j'en ai l8mite pour moins long à sortir le moteur que de faire la distri de la mx6 xd,enfin problème réglé en tout cas,soulager
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