SUJET :

Voila en gros la question est de savoir si oui ou non on peut publier des articles de presse sur un site Internet ? A chaud je dirai non mais j'arrive pas a trouver la réponse exacte ... oui sous condition, non catégorique etc ...

Si quelqu'un connait la réponse avec texte de lois a l'appuie suis prenneur (et je posterai pas mal de docs, articles etc sur mon site perso )

pour moi c'est non. l'article est la propriété du magazine qui l'a publié.

L?exercice du droit de citation sur le Web

En principe, la reproduction et la rediffusion des ?uvres littéraires nécessitent l?accord expr?s de leurs auteurs (art. L. 122-4 du Code de propriété intellectuelle). Mais l?article L. 122-5-3 prévoit une exception de taille. Les webmasters peuvent librement effectuer des "analyses et courtes citations" des ?uvres protégées. Les pages web dans lesquelles elles sont incorporées doivent alors présenter un caract?re critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information. En théorie, les citations ne peuvent pas constituer la partie essentielle de l?ouvrage mis en ligne. Attention, il ne faudra pas oublier de mentionner le nom de l?auteur (art. L. 121-1).

Code de propriété intellectuelle : hyyp://www.celog.fr/cpi

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Le contenu de ton Site ou Blog doit, en principe, ?tre en conformité avec la loi

Ce contenu doit bien entendu respecter les lois en vigueur et notamment :

- la loi sur la liberté de la presse qui s?oppose ? la mise en ligne d?écrits, d?images ou de sons ? caract?re diffamatoire racistes ou révisionnistes ;

- plusieurs dispositions du Code pénal visant ? la protection des mineurs, dont l?article 227-24 qui interdit la mise en ligne de tout message ? caract?re violent, pornographique ou portant gravement atteinte ? la dignité humaine susceptible d'?tre vu ou perçu par un mineur ;

- le Code la propriété intellectuelle qui s?oppose ? la reproduction et la mise en ligne d?une ?uvre protégée ou d?une marque sans l?accord de son auteur, de ses ayants droit ou de son titulaire.

Ainsi, avant de reproduire tout article, texte, photographie, illustration, musique ou extrait musical et vidéo disponibles sur support papier, analogique, sur CD Rom ou sur l?internet, veillez tout d?abord ? bien identifier les titulaires des droits sur ces ?uvres. Demandez leur ensuite une autorisation écrite portant sur la reproduction et la mise en ligne des ?uvres que vous désirez afficher ou diffuser sur votre site.

Ci-dessous un lien sur lequel tu peux trouver toutes les réponses basiques, concernant les droits sur Internet

[url:1n4g2vqx]www.foruminternet.org/documents/en_pratique/lire.phtml?id=211[/url]

Hum ok, je vais contacter les magasines mais bon je doute que ca aboutisse Merci Twice